{"id":15882,"date":"2021-06-14T22:49:59","date_gmt":"2021-06-14T20:49:59","guid":{"rendered":"http:\/\/restaurant-lechoucas.fr\/?page_id=15882"},"modified":"2021-06-20T18:22:20","modified_gmt":"2021-06-20T16:22:20","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/restaurant-lechoucas.fr\/?page_id=15882","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9crivent le service de commande en ligne de la gamme de produits disponibles dans le restaurant Le Choucas, SAS immatricul\u00e9e \u00e0 la Chambre du Commerce de Clermont-Ferrand sous le num\u00e9ro 488 374 711 au capital de 110 000 euros dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 6 place des Carmes, 63000 Clermont-Ferrand, et accessible via le site\u00a0<a href=\"http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr\/\"><u>restaurant-lechoucas.fr<\/u>.<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb) s\u2019appliquent \u00e0 toute commande (ci-apr\u00e8s \u00ab Commande \u00bb) d\u2019un ou plusieurs produits (ci-apr\u00e8s le ou les \u00ab Produit(s) \u00bb) pass\u00e9e par l\u2019acheteur (ci-apr\u00e8s le \u00ab Client \u00bb) sur le site marchand&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.restauran-lechoucas.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.restaurant-lechoucas.fr<\/a>&nbsp;(ci-apr\u00e8s le \u00ab&nbsp;Site&nbsp;\u00bb).<\/p>\n\n\n\n<p>La commande en ligne sur le Site est r\u00e9serv\u00e9e aux Clients \u00e2g\u00e9s d\u2019au moins 18 ans \u00e0 la date de passation de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier les CGV \u00e0 tout moment. Dans tous les cas, les CGV applicables seront celles figurant sur le Site  \u00e0 la date de la Commande par le Client.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Dans les pr\u00e9sentes CGV, les mots ou expressions suivants auront les significations suivantes :<br>\u2013 Les termes le \u00ab Vendeur \u00bb et le \u00ab Restaurant \u00bb d\u00e9signent la soci\u00e9t\u00e9 La Choucas.<br>\u2013 Le terme \u00ab Commande \u00bb d\u00e9signe le service, mis \u00e0 disposition par l\u2019Editeur, et l\u2019ensemble du processus de commande en ligne de produits disponibles. Le Client effectue le paiement de sa commande au moment du retrait des produits. <\/p>\n\n\n\n<ol><li><strong>Acceptation des CGV<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV avant la passation de sa Commande. Toute Commande d\u2019un Produit sur le Site ou sur l\u2019Application mat\u00e9rialise de la part du Client l\u2019acceptation expresse des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"2\"><li><strong>Les Produits<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Les produits propos\u00e9s par le Restaurant choisis par le Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publi\u00e9 sur le Site  le jour de la Commande, dans la limite toutefois des stocks disponibles. Il est recommand\u00e9 de consommer rapidement les produits \u00e0 compter de leur retrait en Restaurant. <\/p>\n\n\n\n<p>Les produits pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 la vente sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s ou supprim\u00e9s par le Vendeur sans aucun pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n<p>3. <strong>Passation des Commandes<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul><li>Se rendre sur le Site&nbsp;<u><a href=\"http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr\">www.restaurant-lechoucas.fr<\/a><\/u><\/li><li>Effectuer sa Commande en s\u00e9lectionnant les Produits,<\/li><li>S\u00e9lectionner les informations relatant \u00e0 la commande (nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse e-mail)<\/li><li>Valider sa Commande apr\u00e8s avoir v\u00e9rifi\u00e9 le r\u00e9capitulatif de sa Commande,<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>Il appartient au Client de v\u00e9rifier les heures de fermeture du Restaurant sur la page du Restaurant qu\u2019il aura s\u00e9lectionn\u00e9 afin d\u2019op\u00e9rer ledit retrait pendant les heures d\u2019ouverture du restaurant s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>4. <strong>Preuve de la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La validation finale de la Commande vaudra preuve de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ladite Commande et vaudra exigibilit\u00e9 des sommes engag\u00e9es par la Commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Les registres informatis\u00e9s du Vendeur, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques du Vendeur ou de son prestataire back office dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s par le Vendeur et le Client comme preuve des communications et des commandes.<\/p>\n\n\n\n<p>5. <strong>Annulation et modification d\u2019une Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Selon les dispositions de l\u2019article L121-20-2 3\u00b0 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation applicable en mati\u00e8re de vente \u00e0 distance ne peut \u00eatre exerc\u00e9 dans le cas de la fourniture de biens qui du fait de leur nature sont susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer ou de se p\u00e9rimer rapidement.<\/p>\n\n\n\n<p>En application de ce texte, il est express\u00e9ment indiqu\u00e9 que toute Commande sur le Site est ferme et d\u00e9finitive et que l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation est exclu.<\/p>\n\n\n\n<p>Les Commandes qui ont donc \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement valid\u00e9es ne sont pas annulables. Aucune marchandise ne peut \u00eatre reprise ou \u00e9chang\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>6. <strong>Retrait ou livraison des Produits<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>6.1<\/strong>&nbsp;Le retrait des Produits dans le Restaurant ne peut se faire qu\u2019\u00e0 partir de l\u2019heure d\u2019ouverture du Restaurant s\u00e9lectionn\u00e9 et avant l\u2019heure de fermeture du Restaurant qu\u2019il aura pr\u00e9alablement s\u00e9lectionn\u00e9 ou l\u2019heure de fermeture du service de retrait fix\u00e9 par le Restaurant s\u00e9lectionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Les horaires du service de commande en ligne, ainsi que les horaires d\u2019ouverture du Restaurant o\u00f9 le Client souhaite retirer sa Commande sont disponibles sur le Site au moment o\u00f9 le Client s\u00e9lectionne ledit Restaurant.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client ne pourra retirer ses Produits qu\u2019en se munissant de son num\u00e9ro de Commande figurant sur la confirmation de Commande qui pourra prendre la forme d\u2019un Email de confirmation.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>6.2<\/strong>&nbsp;Une fois la commande valid\u00e9e, la livraison intervient dans un d\u00e9lai g\u00e9n\u00e9ralement de trente \u00e0 quatre-vingt-dix minutes, sous r\u00e9serve de variations dues \u00e0 un fort nombre de commandes et sous r\u00e9serve d\u2019un cas de force majeure telle que d\u00e9fini par la jurisprudence. <\/p>\n\n\n\n<p>7. <strong>R\u00e9clamations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Toute question ou r\u00e9clamation concernant les Produits retir\u00e9s en Restaurants devra \u00eatre faite dans un d\u00e9lai maximum de vingt-quatre (24) heures apr\u00e8s le retrait ou la livraison desdits Produits, aupr\u00e8s du Vendeur, par courrier, \u00e0 l\u2019adresse figurant&nbsp;sur l\u2019email de confirmation envoy\u00e9 lors de toute Commande. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucune question ni aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre prise en compte.<\/p>\n\n\n\n<p>8. <strong>Prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les prix figurants sur les pages de Commande en ligne du Site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la Commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la Commande sera le seul applicable.<\/p>\n\n\n\n<p>9. <strong>Modalit\u00e9s de paiement de la Commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les Commandes effectu\u00e9es sur le Site sont obligatoirement payables au moment du retrait de la commande, sur place. Tous les moyens de paiements sont accept\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n<p>10. <strong>Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Editeur s\u2019engage \u00e0 assurer un acc\u00e8s au service de prise de commande en ligne optimal. Toutefois, l\u2019Editeur ne sera pas tenu d\u2019assurer le fonctionnement du site Internet&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.come-paris.fr\/\">www.<\/a><a href=\"http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr\/\">restaurant-lechoucas.fr<\/a>, ou du service de prise de commande en cas de force majeure telle que d\u00e9finie par la jurisprudence.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Editeur d\u00e9cline en outre toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019interruption du site Internet&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.come-paris.fr\/\">www.<\/a><a href=\"http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr\/\">restaurant-lechoucas.fr<\/a>, de survenance de bugs ou d\u2019erreurs de fonctionnement, ainsi qu\u2019en cas de dommages, directs ou indirects, qu\u2019elles qu\u2019en soient les causes, origines, natures ou cons\u00e9quences, provoqu\u00e9s \u00e0 raison de l\u2019acc\u00e8s de quiconque au site Internet&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr\">www.come-paris.fr<\/a>&nbsp; ou de l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019y acc\u00e9der, y compris les risques inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service ou tout autre risque assimil\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>La responsabilit\u00e9 de l\u2019Editeur ou du Vendeur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e si l\u2019inex\u00e9cution ou la mauvaise ex\u00e9cution d\u2019une commande est imputable au client ou \u00e0 des contraintes techniques ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019Editeur ou du Vendeur. L\u2019Editeur et le Vendeur ne sauraient notamment \u00eatre tenus pour responsables, des dommages de toute nature tant mat\u00e9riels qu\u2019immat\u00e9riels qui pourraient r\u00e9sulter d\u2019une mauvaise utilisation de l\u2019identifiant ou du mode op\u00e9ratoire de passation de commande, du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d\u2019un email, d\u2019un sms, notamment de confirmation de commande, ni de son envoi ou non \u00e0 une adresse \u00e9lectronique ou un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone erron\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client est inform\u00e9 que l\u2019Editeur peut s\u2019appuyer sur les comp\u00e9tences d\u2019un prestataire ext\u00e9rieur pour g\u00e9rer notamment l\u2019ensemble de son back office et le paiement s\u00e9curis\u00e9 des commandes en ligne. Le Client s\u2019engage \u00e0 ne jamais rechercher la responsabilit\u00e9 de l\u2019Editeur et \u00e0 agir directement aupr\u00e8s de ce prestataire en cas de litige survenu notamment \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019utilisation du module de paiement s\u00e9curis\u00e9. L\u2019Editeur fera tous ses meilleurs efforts pour que l\u2019adresse mail \u00e0 laquelle contacter le prestataire soit disponible et facilement accessible.<\/p>\n\n\n\n<p>11. <strong>Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sur le Site sont n\u00e9cessaires au traitement de la commande et pourront \u00eatre communiqu\u00e9es aux partenaires de l\u2019Editeur sur acceptation expresse du Client.<\/p>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral pour la Protection des Donn\u00e9es personnelles (RGPD), le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles le concernant, le Client pourra s\u2019opposer \u00e0 la communication de ses donn\u00e9es \u00e0 des tiers. L\u2019exercice de ces droits est \u00e0 effectuer aupr\u00e8s de : Le Choucas, avec un justificatif de votre identit\u00e9 (photocopie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9).<\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les informations recueillies via le Site internet sont destin\u00e9es \u00e0 la gestion des commandes, et \u00e0 l&#8217;envoi d&#8217;informations par messagerie \u00e9lectronique concernant les ouvertures et fermeture du Restaurant.  Les donn\u00e9es personnelles ne sont pas destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre transmises en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne. Les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 3 ans \u00e0 compter du dernier contact.<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client peut \u00e0 tout moment demander \u00e0 ne plus recevoir d\u2019informations par courrier \u00e9lectronique, en en faisant la demande aupr\u00e8s du restaurant Le Choucas, 6 place des Carmes, 63000 Clermont-Ferrand ou par mail \u00e0 <a href=\"mailto:lechoucasclermont@gmail.com\">lechoucasclermont@gmail.com<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>12. <strong>Indivisibilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La nullit\u00e9 d\u2019une des clauses du pr\u00e9sent contrat en application notamment d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision de justice n\u2019entrainera pas la nullit\u00e9 des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n<p>13. <strong>R\u00e8glement des litiges<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>En cas de litige, le Client s\u2019adressera au Restaurant Le Choucas afin de trouver une solution amiable en adressant un courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception ET une copie de ce courrier \u00e0 &nbsp;<a href=\"mailto:lechoucasclermont@gmail.com\">lechoucasclermont@gmail.com<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9crivent le service de commande en ligne de la gamme de produits disponibles dans le restaurant Le Choucas, SAS immatricul\u00e9e \u00e0 la Chambre du Commerce de Clermont-Ferrand sous le num\u00e9ro 488 374 711 au capital de 110 000 euros dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 6 place des [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"jetpack-related-posts":[{"id":15876,"url":"http:\/\/restaurant-lechoucas.fr\/?page_id=15876","url_meta":{"origin":15882,"position":0},"title":"Mentions l\u00e9gales","date":"14 juin 2021","format":false,"excerpt":"Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique du 21 Juin 2004, nous vous informons que : Le site internet Restaurant-lechoucas.fr, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le site \u00bb consultable \u00e0 l\u2019adresse http:\/\/www.restaurant-lechoucas.fr est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Le Choucas, immatricul\u00e9e \u00e0 la Chambre du Commerce de\u2026","rel":"","context":"Article similaire","img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":49,"url":"http:\/\/restaurant-lechoucas.fr\/?page_id=49","url_meta":{"origin":15882,"position":1},"title":"Contact","date":"19 janvier 2018","format":false,"excerpt":"[vc_row][vc_column][rev_slider_vc alias=\"after\"][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text] Soucieux d'apporter le meilleur service \u00e0 nos clients, nous sommes toujours pr\u00eats \u00e0 vous rencontrer et entendre vos suggestions. N'h\u00e9sitez pas \u00e0 venir discuter avec nous au Choucas ! Nous pouvons occasionnellement organiser des petits-d\u00e9jeuners! A tr\u00e8s vite ! 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